Entre les soussignés :
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Monsieur A, Freelance exerçant sous le numéro SIRET [Numéro de SIRET], domicilié au [Adresse], ci-après dénommé "l'Apporteur d'Affaires".
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Monsieur B, Freelance exerçant sous le numéro SIRET [Numéro de SIRET], domicilié au [Adresse], ci-après dénommé "le Prestataire".
Les parties conviennent de ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
L'Apporteur d'Affaires a trouvé une mission dans le secteur informatique pour le Prestataire. Ce contrat formalise l'accord entre les deux parties concernant les conditions de l'apport d'affaires et la rémunération due à l'Apporteur d'Affaires pour cette mise en relation.
Article 2 : Modalités de l'apport d'affaires
L'Apporteur d'Affaires s'engage à recommander le Prestataire à un client, désigné par [Nom du Client], pour une mission de [Description de la Mission], sous les conditions suivantes :
- Durée de la mission : [Durée].
- Chiffre d'affaires généré estimé : [Montant].
Article 3 : Rémunération de l'Apporteur d'Affaires
En contrepartie de cette mise en relation, l'Apporteur d'Affaires percevra une commission de [Pourcentage ou Montant], calculée sur le chiffre d'affaires généré par le Prestataire lors de la mission. Le paiement de la commission interviendra dans un délai de [Délai de Paiement] suivant la réception du paiement du client par le Prestataire.
Article 4 : Durée du contrat
Le présent contrat prend effet à compter de la date de signature par les parties et se termine à l'issue de la mission. Il pourra être renouvelé d'un commun accord entre les parties.
Article 5 : Litiges
En cas de litige relatif à l'exécution du présent contrat, les parties conviennent que le Tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent.
Article 6 : Résiliation
Ce contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée de Préavis], sauf en cas de faute grave, qui permettrait une résiliation immédiate.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures des Parties :
____________________ (Monsieur A)
____________________ (Monsieur B)
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